Ordre du jour:

1. Approuver le procès-verbal de la dernière assemblée communale du 27 septembre 2023
2. Prendre connaissance et approuver la convention intercommunale en vue de la création d'une antenne UAPE à Montfaucon
3. Discuter et approuver les taxes, la quotité d'impôts et le budget 2024
4. Décider et voter la modification de l'art. 86 du règlement relatif au statut du personnel
5. Divers et imprévus

Le procès-verbal de l’assemblée mentionné sous chiffre 1 peut être consulté au Secrétariat communal ou sur le site internet www.montfaucon.ch. Les demandes de compléments ou de rectifications pourront être adressées, par écrit, au Secrétariat communal au plus tard 4 jours avant l’assemblée ou être faites verbalement lors de celle-ci. L’assemblée communale se prononcera sur les corrections demandées, sinon le procès-verbal sera approuvé sans lecture.

La modification du règlement mentionnée sous chiffre 4 est déposée publiquement vingt jours avant et vingt jours après l’assemblée communale au secrétariat communal où elle peut être consultée. Les éventuelles oppositions seront adressées durant le dépôt public, dûment motivées, au secrétariat communal.

Le Conseil communal

Le budget 2024, les taxes 2024 et la modification de l'art. 86 seront prochainement mis en ligne

Les électrices et électeurs de la commune mixte de Montfaucon sont convoqués aux urnes afin de procéder à l’élection complémentaire de deux conseillers-ères communaux-ales, selon le système majoritaire à deux tours, conformément aux dispositions de la loi cantonale sur les droits politiques et du règlement communal sur les élections.

Dépôt de candidatures : Les actes de candidatures doivent être remis au Conseil communal jusqu’au lundi 11 décembre 2023 à 12h00. Ils indiqueront le nom, le prénom, l’année de naissance et la profession du (de la) candidat-e. Les actes de candidature doivent porter la signature manuscrite du (de la) candidat-e et celles d’au moins cinq électeurs-trices domiciliées dans la commune

Ouverture du bureau de vote : le dimanche 4 février 2024, de 10h00 à 12h00. Lieu : salle paroissiale N°2

Scrutin de ballotage éventuel : dimanche 25 février 2024, aux mêmes heures et dans le même local.

Pour le second tour éventuel, les actes de candidatures doivent être remis au Conseil communal jusqu’au mercredi 7 février 2024, à 12h00. Ne peuvent faire acte de candidature que les personnes qui s’étaient présentées au premier tour.

Montfaucon, le 20 novembre 2023.

Conseil communal.