Ordre du jour:

1. Approuver le procès-verbal de la dernière assemblée communale du 30 mai 2023
2. Voter les dépassements budgétaires et approuver les comptes 2022
3. Prendre connaissance et voter la modification de l’article 82 du règlement relatif au statut du personnel
4. Prendre connaissance et voter la modification des articles 16 et 38 du règlement d’organisation
5. Information sur la demande de suppression de la taxe des déchets agricoles votée lors de l’Assemblée communale du 20.02.2023
6. Divers et imprévus

Le procès-verbal de l’assemblée mentionné sous chiffre 1 peut être consulté au Secrétariat communal ou sur le site internet www.montfaucon.ch. Les demandes de compléments ou de rectifications pourront être adressées, par écrit, au Secrétariat communal au plus tard 4 jours avant l’assemblée ou être faites verbalement lors de celle-ci. L’assemblée communale se prononcera sur les corrections demandées, sinon le procès-verbal sera approuvé sans lecture.

Les modifications des règlements mentionnées sous chiffre 3 et 4 sont déposées publiquement vingt jours avant et vingt jours après l’assemblée communale au secrétariat communal où elles peuvent être consultées. Les éventuelles oppositions seront adressées durant le dépôt public, dûment motivées, au secrétariat communal.

Le Conseil communal

Comptes 2022 - tableau récapitulatif de regroupement par fonctions 0-9

Comptes 2022 avec comparaison budget 2022

Comptes 2022 avec comparaison comptes 2021

Modification de l’article 82 du règlement relatif au statut du personnel

Modification des articles 16 et 38 du règlement d’organisation

Tout-ménage août 2023

La commune recherche un caissier ou une caissière à 50 % et un ou une secrétaire communal(e) à 50 % (ouvrir l'annonce ici)

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